Documents à télécharger au format PDF
Rapport de présentation du plan local d’urbanisme
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Plan d’aménagement et de développement durable du plan local d’urbanisme
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Délibération portant approbation de la révision générale du plan local d’urbanisme du 4 février 2020
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Diagnostic agricole
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Règlement du plan local d’urbanisme
- Dispositions générales
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UC
- Zone UD
- Zone UE
- Zone UF
- Zone UH
- Zone UJ
- Zone UP
- Zone US
- Zone 1 AU
- Zone 2 AU
- Zone 3 AU
- Zone N
- Zone A
- Zone UZ
- Zone UR
- Zone UT
Documents graphiques du PLU en vigueur
- Plan de zonage centre
- Plan de zonage des hameaux
- Plan de zonage Nord-Est
- Plan de zonage Nord-Ouest
- Plan de zonage Sud-Est
- Plan de zonage Sud-Ouest
- Liste des emplacements réservés
Annexes
- Zone soumise à autorisation de défrichement
- Délibération portant droit de préemption sur fonds de commerce
- Droit de préemption urbain
- Délibération portant institution du droit de préemption urbain renforcé
- Délibération portant institution du droit de préemption urbain
- Secteur affecté par le bruit : arrêté préfectoral du 27 mars 2013 –arrêté préfectoral du 1er août 2014
- Arrêté du 07 juin 2000 – Classement des voies bruyantes
- Classement des infrastructures de transports terrestres
- Carte des servitudes d’utilité publique
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Annexes sanitaires : plan programme travaux – règlement assainissement non collectif
- Plan d’exposition aux bruits de l’aérodrome Cuers-Pierrefeu (en vigueur en 2007) : arrêté du Maire SG17-004 – arrêté Préfectoral du 11 août 2017 – arrêté Préfectoral du 11 août 2017 portant approbation du PEB révisé – arrêté Préfectoral mise en révision PPEB – carte signée 11 août 2017 – annexes PEB juillet 2017 – note de synthèse sur la consultation – plan d’exposition aux bruits – rapport de présentation
- Liste non exhaustive des sites archéologiques
- Retrait gonflement des sols argileux
- Alea retrait gonflement des argiles plan d’assemblage
- Risque de sismicite : lettre alea sismique – PAC alea sismique var
- Défense extérieure de défense incendie : Règlement contre incendie – memento défense incendie
- Arrêté préfectoral coupe arbre en EBC
- Débroussaillement : arrêté préfectoral – obligations de débroussaillement
- Arrêté municipal défense extérieure incendie – annexe
- Orientations d’aménagement et de programmation