Cette révision générale du plan local d’urbanisme a été engagée le 10 décembre 2015
– – – Documents mis en ligne le 20 janvier 2020 – – –
- Annexe 1 au rapport d’enquête du commissaire
- Annexe 2 – PV de synthèse du commissaire
- Annexe 3 au rapport d’enquête du commissaire
- Annexe 4 au rapport d’enquête du commissaire
- Conclusions motivées signées du commissaire
- Rapport d’enquête signé du commissaire
Avis d’enquête publique
- cliquez ici pour le télécharger au format PDF
- annonce légale parue dans le quotidien « la Marseillaise » – 13 novembre 2019
- annonce légale parue dans le Var-Matin – 13 novembre 2019
– – – Documents mis en ligne le 8 novembre 2019 – – –
Sommaire :
Pièces administratives (dossier zippé) :
Pièces techniques (dossiers zippés) :
Les annexes (dossiers zippés) :
- délibérations du conseil municipal
- droit de préemption
- secteur affecté par le bruit
- servitudes d’utilité publique
- annexes sanitaires
- plan exposition bruit
- sites archéologiques
- retrait gonflement sols
- risque sismicité
- règlement départ incendie
- dispense de déclaration de coupes d’arbres en espace boisé classé
- arrêté débroussaillement
Les plans (dossiers zippés) :
Délibération ayant prescrit la révision générale du plan local d’urbanisme
Étapes de la révision générale du plan local d’urbanisme
Documents d’études
Phase 1
- État initial de l’environnement (E.I.E.)
- Diaporama présenté lors de la réunion publique de concertation avec la population le 11 octobre 2017 à 17h30 à la salle André Malraux
- Exposition publique de concertation pour l’information de la population du 12 octobre au 10 novembre 2017 dans le hall d’entrée de l’Hôtel de Ville
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Réunion publique le 19 avril 2018 : cliquez ici pour toutes les informations
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