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Révision allégée n°1 du PLU – Novembre 2023

Urbanisme – Aménagement – Foncier

Hôtel de Ville 1 place Urbain Sénès 83390 Pierrefeu-du-Var

  • Flash Info

Qualité de l’eau – retour à la normale

Retour à la normale des normes de sodium dans l’eau suite aux contrôles effectués par le laboratoire d’analyses missionné par la commune.

Passage à l’heure d’hiver

Il faudra retrancher 60 minutes à l'heure légale. À 3h du matin, il sera de nouveau 2h.

Ouverture du cimetière des Plantiers

Ouverture du cimetière des "Plantiers" pour la Toussaint.

L’armée de l’air et de l’espace recrute

Recrutement de 46 postes de secrétaire.

Arrêté préfectoral abrogation alerte sécheresse Gapeau

Abrogation de l'alerte sécheresse Gapeau.

Arrêté et avis

AR 23_001_Prescription PLU révision 1_retour Pref Mise en ligne 07/11/23
AVIS ENQUETE PUBLIQUE – REVISION ALLEGEE 1 PLU – COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR Mise en ligne 07/11/23

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Avis PPA :

Avis Favorable – rev 1 PLU PIERREFEU-03-10-2023 – INAO mise en ligne 14/11/23
Avis PLU PIERREFEU – ARS mise en ligne 14/11/23
PAC TYPE données brutes DD83_V2022 – ARS SANTE mise en ligne 14/11/23
RE.ALL.P.L.U. 2023 – RETOUR AVIS P.P.A. LA REGION mise en ligne 14/11/23
RETOUR PPA – REV.PLU – O.N.F. mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.P.L.U. – RETOUR AVIS P.P.A. – SMBVG mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.P.L.U. 2023 – RETOUR AVIS P.P.A. – S.D.I.S. mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS MRAE mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – CDPENAFdu 27 septembre 2023 mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – CHAMBRE AGRI mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – DDTM mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – ONF mise en ligne 14/11/23
VMRAe mise en ligne 14/11/23

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Certificat d’affichage :

CERTIFICAT AFFICHAGE ENQUETE PUBLIQUE REV PLU1 Mise en ligne 14/11/23

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Compte-rendu réunion PPA du 12 septembre 2023

COMPTE RENDU REUNION PPA DU 12 SEPTEMBRE 2023 – REV ALL 1 PLU – MAJ 12 SEPT 23 Mise en ligne 14/11/23

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Délibérations

20_Prescription révision allégée PLU Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 1 présentation PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 1bis evaluation PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 3 orientation PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 4bis Liste ER PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe info cartes PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe Règlement PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe Sommaire PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_PLU Révision allégée n 1 Mise en ligne 14/11/23

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Désignation commissaire enquêteur

COURRIER DEM.DESIGN.COMM.ENQUET. REV.ALL.PLU Mise en ligne 14/11/23
Notification décision désignation – Commune de Pierrefeu Mise en ligne 14/11/23

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Dossier enquête publique

Pierrefeu RA1 4a – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4b – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4c – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4d – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4e – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4f – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_0_COUV DOSSIER – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_1_NOTE PRESENT – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_1bis_EVAL ENVIR_20230717 – MODIF DDE DREAL – 17 JUILLET 2023 Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_3_OAPV -MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_4.1_REGL + annexe 3 MISEN – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_4bis_LISTE ER MAJ Mise en ligne 14/11/23

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Note technique sur avis PPA projet rev all 1 PLU arrêté

PLU PIERREFEU_RA1_REPONSES AVIS PPA – MAJ DU 08 NOVEMBRE 2023 Mise en ligne 14/11/23

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Publicité obligatoire enquête publique

0507FULL_straphael JUSTIF NUM. VAR MATIN Mise en ligne 14/11/23
20230705-justificatif-numerique LA MARSEILLAISE Mise en ligne 14/11/23
20231108-justificatif-numerique LA MARSEILLAISE 08 NOV 23 Mise en ligne 14/11/23
P08112023VARMATIN JUSTIF 08-11-23 Mise en ligne 14/11/23
p29102023varmatin JUSTIF 29-10-23 Mise en ligne 14/11/23
PARUTION ANNONCES LEGALES LA MARSEILLAISE – JUSTIFICATIF NUMERIQUE Mise en ligne 14/11/23

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Rapport du commissaire enquêteur

Conclusions motivées du commissaire enquêteur Mise en ligne 22/01/24
Mémoire en réponse Mise en ligne 22/01/24
Note technique Mise en ligne 22/01/24
Procès-verbal des observations Mise en ligne 22/01/24
Rapport d’enquête publique Mise en ligne 22/01/24

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Réunion publique le 19 avril 2018 : cliquez ici pour toutes les informations

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Avis d’enquête publique

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