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Révision allégée n°1 du PLU – Novembre 2023

Urbanisme – Aménagement – Foncier

Hôtel de Ville 1 place Urbain Sénès 83390 Pierrefeu-du-Var

  • Flash Info

Élection

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Arrêté et avis

AR 23_001_Prescription PLU révision 1_retour Pref Mise en ligne 07/11/23
AVIS ENQUETE PUBLIQUE – REVISION ALLEGEE 1 PLU – COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR Mise en ligne 07/11/23

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Avis PPA :

Avis Favorable – rev 1 PLU PIERREFEU-03-10-2023 – INAO mise en ligne 14/11/23
Avis PLU PIERREFEU – ARS mise en ligne 14/11/23
PAC TYPE données brutes DD83_V2022 – ARS SANTE mise en ligne 14/11/23
RE.ALL.P.L.U. 2023 – RETOUR AVIS P.P.A. LA REGION mise en ligne 14/11/23
RETOUR PPA – REV.PLU – O.N.F. mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.P.L.U. – RETOUR AVIS P.P.A. – SMBVG mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.P.L.U. 2023 – RETOUR AVIS P.P.A. – S.D.I.S. mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS MRAE mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – CDPENAFdu 27 septembre 2023 mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – CHAMBRE AGRI mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – DDTM mise en ligne 14/11/23
REV.ALL.PLU.2023 – RETOUR AVIS PPA – ONF mise en ligne 14/11/23
VMRAe mise en ligne 14/11/23

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Certificat d’affichage :

CERTIFICAT AFFICHAGE ENQUETE PUBLIQUE REV PLU1 Mise en ligne 14/11/23

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Compte-rendu réunion PPA du 12 septembre 2023

COMPTE RENDU REUNION PPA DU 12 SEPTEMBRE 2023 – REV ALL 1 PLU – MAJ 12 SEPT 23 Mise en ligne 14/11/23

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Délibérations

20_Prescription révision allégée PLU Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 1 présentation PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 1bis evaluation PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 3 orientation PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe 4bis Liste ER PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe info cartes PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe Règlement PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_annexe Sommaire PLU Révision allégée n° 1 Mise en ligne 14/11/23
104_PLU Révision allégée n 1 Mise en ligne 14/11/23

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Désignation commissaire enquêteur

COURRIER DEM.DESIGN.COMM.ENQUET. REV.ALL.PLU Mise en ligne 14/11/23
Notification décision désignation – Commune de Pierrefeu Mise en ligne 14/11/23

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Dossier enquête publique

Pierrefeu RA1 4a – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4b – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4c – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4d – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4e – MAJ Mise en ligne 14/11/23
Pierrefeu RA1 4f – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_0_COUV DOSSIER – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_1_NOTE PRESENT – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_1bis_EVAL ENVIR_20230717 – MODIF DDE DREAL – 17 JUILLET 2023 Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_3_OAPV -MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_4.1_REGL + annexe 3 MISEN – MAJ Mise en ligne 14/11/23
PLU PIERREFEU_Révis All n°1_4bis_LISTE ER MAJ Mise en ligne 14/11/23

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Note technique sur avis PPA projet rev all 1 PLU arrêté

PLU PIERREFEU_RA1_REPONSES AVIS PPA – MAJ DU 08 NOVEMBRE 2023 Mise en ligne 14/11/23

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Publicité obligatoire enquête publique

0507FULL_straphael JUSTIF NUM. VAR MATIN Mise en ligne 14/11/23
20230705-justificatif-numerique LA MARSEILLAISE Mise en ligne 14/11/23
20231108-justificatif-numerique LA MARSEILLAISE 08 NOV 23 Mise en ligne 14/11/23
P08112023VARMATIN JUSTIF 08-11-23 Mise en ligne 14/11/23
p29102023varmatin JUSTIF 29-10-23 Mise en ligne 14/11/23
PARUTION ANNONCES LEGALES LA MARSEILLAISE – JUSTIFICATIF NUMERIQUE Mise en ligne 14/11/23

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Rapport du commissaire enquêteur

Conclusions motivées du commissaire enquêteur Mise en ligne 22/01/24
Mémoire en réponse Mise en ligne 22/01/24
Note technique Mise en ligne 22/01/24
Procès-verbal des observations Mise en ligne 22/01/24
Rapport d’enquête publique Mise en ligne 22/01/24

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Réunion publique le 19 avril 2018 : cliquez ici pour toutes les informations

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Avis d’enquête publique

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